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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA GRANDE CAVE
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GUYBOUT DE FRAYTIERE
Marque expirée - Marque en non vigueur

GUYBOUT DE FRAYTIERE
LA GRANDE CAVE SARL

Numéro de dépôt :
1355108
Date de dépôt :
16/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2016

Présentation de la marque GUYBOUT DE FRAYTIERE

Déposée le 16 mai 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA GRANDE CAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GUYBOUT DE FRAYTIERE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA GRANDE CAVE domicilié(e) RN 74,21640 VOUGEOT (dossier no 2318722) - 21640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 829 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP A. CLAT2 Henri PATY domicilié(e) 14 Av. Pierre Ier de Serbie,75116 PARIS (dossier no 2318722) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GUYBOUT DE FRAYTIERE est expirée depuis le 16 mai 2016.

LA GRANDE CAVE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE LA GRANDE CAVE , GRIVELET PERE ET FILS , HENRI DE VILLARS


LA GRANDE CAVE SARL - RN 74,21640 VOUGEOT (dossier no 2318722) - 21640 - France - SIREN 397829516


SCP A. CLAT2 Henri PATY - 14 Av. Pierre Ier de Serbie,75116 PARIS (dossier no 2318722) - 75116 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-02

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2006 n°2318722 - Publication au BOPI 2006-07-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Renouvellement sans limitation n°2060456 - Publication au BOPI 1996-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Inscription le 11 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360876 - Publication au BOPI 2002-12-11

Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486564 - Publication au BOPI 2008-12-02

Inscription le 7 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537458 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-07

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.